Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site quere-couverture.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Édition du site
Le présent site est édité par l’entreprise QUERE COUVERTURE, dirigée par Monsieur Ryan QUERE.
- Statut juridique : Entrepreneur individuel (EI)
- Immatriculation : Inscrite au RNE et à l’INSEE
- SIREN : 909 983 959
- SIRET : 909 983 959 00018
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR88909983959
- Activité (Code NAF/APE) : Travaux de couverture par éléments (4391B)
Moyens de contact :
- Téléphone : 02 55 99 68 04
- Email : contact@quere-couverture.fr
2. Responsable de la publication
Le Directeur de la publication est Monsieur Ryan QUERE.
3. Hébergement
Le site est hébergé par la société :
- Nom de l’hébergeur : o2switch.
- Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
- Téléphone / Contact : 04 44 44 60 40
4. Propriété intellectuelle
L’entreprise Ryan QUERE (QUERE COUVERTURE) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Ryan QUERE.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Données personnelles
Conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) :
- L’utilisateur est informé que ses données personnelles peuvent être collectées sur le site (via formulaire de contact, demande de devis, etc.).
- Le responsable de traitement est Monsieur Ryan QUERE.
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